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Marques déposées par la société DOMAINES DUCOURD
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DOMAINE DUCOURD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DUCOURD
DOMAINES DUCOURD, EARL

Numéro de dépôt :
4007441
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023
DOMAINE DUCOURD de DOMAINES DUCOURD

Présentation de la marque DOMAINE DUCOURD

Déposée le 27 mai 2013 par la société DOMAINES DUCOURD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DOMAINE DUCOURD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la société DOMAINES DUCOURD domicilié(e) ZA LE REAL, RUE DE LA FOU - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 657 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES DUCOURD, M. DUCOURD THOMAS domicilié(e) ZA LE REAL, RUE DE LA FOU - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France.

La marque DOMAINE DUCOURD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUCOURD est expirée depuis le 27 mai 2023.

DOMAINES DUCOURD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SABARDA


DOMAINES DUCOURD, EARL - ZA LE REAL, RUE DE LA FOU - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France - SIREN 509657789


DOMAINES DUCOURD, M. DUCOURD THOMAS - ZA LE REAL, RUE DE LA FOU - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux.